Politique de Propriété Intellectuelle
Propriété intellectuelle – NaviBaby
L’ensemble des contenus présents sur le site NaviBaby accessible à l’adresse www.navibaby.com — incluant notamment les textes, logos, marques, images, photos, vidéos, éléments graphiques, illustrations, mises en page, icônes, visuels publicitaires, fiches produits et tout autre contenu — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Ces contenus appartiennent exclusivement à NaviBaby / Webymk LLC ou à ses partenaires ayant autorisé leur utilisation.
Webymk LLC est la société exploitant le site NaviBaby, enregistrée au Nouveau-Mexique, États-Unis, sous le numéro 3133332.
1. Droits réservés
Toute reproduction, représentation, distribution, modification, adaptation, traduction, diffusion ou exploitation commerciale non autorisée de ces contenus, en tout ou partie, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite.
Toute utilisation non autorisée des contenus présents sur le site NaviBaby peut constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle et donner lieu à des poursuites civiles et/ou pénales conformément aux lois applicables.
2. Marques
La marque NaviBaby, son logo, son identité visuelle, ses slogans, ses éléments graphiques et l’ensemble des signes distinctifs présents sur le site sont protégés.
Toute utilisation non autorisée de la marque NaviBaby, de son logo ou de ses éléments visuels est strictement interdite et peut faire l’objet de poursuites.
3. Contenus utilisateurs
En publiant un avis, un commentaire, une photo, une vidéo, un témoignage ou tout autre contenu lié à NaviBaby sur le site, par formulaire, par e-mail, sur les réseaux sociaux ou via tout autre canal de communication, l’utilisateur accorde à NaviBaby / Webymk LLC une licence non exclusive, gratuite, mondiale et valable pour la durée légale de protection des droits concernés.
Cette licence permet l’utilisation, la reproduction, l’adaptation, la diffusion et la publication de ces contenus à des fins commerciales, promotionnelles, publicitaires ou de communication, notamment sur le site www.navibaby.com, les réseaux sociaux, les publicités en ligne et tout autre support marketing.
4. Actions en cas de violation
NaviBaby / Webymk LLC se réserve le droit d’engager toute action civile, pénale ou administrative nécessaire en cas de violation de ses droits de propriété intellectuelle.
Cela inclut notamment toute utilisation non autorisée de ses textes, images, vidéos, logos, marques, publicités, fiches produits, mises en page ou tout autre élément protégé.
NaviBaby / Webymk LLC se réserve également le droit de demander la suppression immédiate des contenus litigieux ainsi que la réparation des préjudices subis.
5. Contact
Pour toute question relative aux droits de propriété intellectuelle ou pour solliciter une autorisation d’utilisation, vous pouvez nous contacter à :
NaviBaby
Exploité par Webymk LLC
1209 Mountain Road PL NE, STE H
Albuquerque, NM 87110
États-Unis
Site web : www.navibaby.com
Email : contact@navibaby.com
File Number : 3133332